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Le plan d’assurance de la Caisse Ville et communes, qui est en primauté des prestations, prévoit des prestations calculées notamment en fonction du dernier salaire assuré. Cela signifie que les variations de salaire impliquent des variations de prestations qui ne sont pas forcément couvertes par les cotisations payées. La Caisse procède chaque début d’année à une vérification de l’évolution du salaire de chaque assuré.

Paiement de rappels de cotisations

Si, suite à cette vérification, il s’avère que l’augmentation du salaire assuré est supérieure au renchérissement (selon l’indice genevois des prix à la consommation), la différence entraîne un rappel de cotisations dont le paiement est réparti entre l’assuré (un tiers, mais au maximum 90 % de l’augmentation assurée au taux d’activité) et l’employeur (le solde).

Dans le cas, en revanche, où le nouveau salaire est inférieur, la différence donne droit à un crédit de rappels. Ce crédit porté au compte de l’assuré, à raison de la part lui revenant, est destiné à financer de futurs rappels de cotisations. Des crédits non épuisés sont généralement convertis en pension au moment du départ à la retraite ou ajoutés à la prestation de sortie en cas de cessation d’affiliation.